Sur le plan de l'arpenteur:
-Note 1) prenez note que l'article 18 du règlement de condition 227-7008) ne s'applique pas à ce lot puisque le lot 5296870 était composé de deux lots distincts, soit 238-39 et 239-48, qui ont été lotis en 2002. Donc, avant le 26 novembre 2008, une maison peut donc être localisé dans une pente de 25% et plus toutefois, le projet pourrait être assujetti à un PIA. Cette information à été validé auprès de la ville.

Note 2) Une étude réalisée par Dominic Roy, ingénieur forestier et Luisa Sarmento, biologiste, en Août 2023 à déterminé que ce lit d'écoulement n'est pas d'origine naturelle. Par conséquence, aucune mesure de protection (rive) n'est applicable à ce lit d'écoulement des mesures ont également été entreprises pour corriger la situation sur le terrain et pour retirer ce lit d'écoulement de la cartographie interne municipale.

Note 3) Dans le cas où la future construction serait réalisée dans la zone constructible "option B" une servitude de droit de passage devra être établie avec le propriétaire du lot 5296681 (chemin des Huards), puisque ce chemin est une propriété privé.